Conseils Municipaux

Le procès verbal retrace le déroulement du Conseil ainsi que les réponses aux questions posées. Vous pouvez consulter les comptes-rendus des conseils municipaux sur cette page.

2024

Avril

Ordre du jour - Conseil municipal du 08 avril 2024

 

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 08 avril 2024

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 08-04-2024 Création de postes permanents pour les avancements de grade pour l’année 2024

Approuvée
DEL 09-04-2024 Création de postes pour la filière technique 

Approuvée
DEL 10-04-2024 Participation de l’employeur à la protection santé des agents Approuvée
DEL 11-04-2024 Reprise provisoire des résultats de 2023 sur le budget primitif 2024 Approuvée 
DEL 12-04-2024 Vote des taux d’imposition directe locale pour 2024 Approuvée 
DEL 13-04-2024 Attribution des subventions pour 2024 Approuvée 
DEL 14-04-2024 Versement de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) exercice 2024 Approuvée 
DEL 15-04-2024 Approbation du budget primitif 2024 de la Commune Approuvée 
DEL 16-04-2024 Autorisation de virements de crédits pour l’exercice 2024 Approuvée 
DEL 17-04-2024 Révision des Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour 2024 Approuvée  
DEL 18-04-2024 Participation communale pour les transports scolaires à destination du collège de saint Arnoult et/ou pour les élèves âgés de moins de 16 ans se rendant dans des établissements scolaires de Rambouillet, Dourdan et au-delà. Approuvée 
DEL 19-04-2024 Mise en place de tarifs pour la participation au séjour d’été à l’accueil de loisirs Approuvée 
DEL 20-04-2024 Mise à disposition d’un référent déontologue à destination des élus par Rambouillet Territoires (CART) Approuvée  
DEL 21-04-2024 Rapport 2022 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) Approuvée  

 

Mars

Ordre du jour - Conseil municipal du 12 mars 2024

 

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 12 mars 2024

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 07-03-2024 Tenue du Débat d’Orientation Budgétaire sur le Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2024

Approuvée

Janvier

Ordre du jour - Conseil municipal du 30 janvier 2024

 

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 30 janvier 2024

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 01-01-2024 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

Approuvée
DEL 02-01-2024 Instauration du permis de diviser

Approuvée
DEL 03-01-2024 Approbation du projet de Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques Approuvée
DEL 04-01-2024 Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables Approuvée 
DEL 05-01-2024 Retrait de la délibération n°026-06-2021 et création d’une servitude de passage et d’une servitude de canalisation d’eaux pluviales au profit des sociétés GENEFIM et NATIOCREDIBAIL.  Approuvée 
DEL 06-01-2024 Motion en faveur du Département des Yvelines Approuvée 

2023

Novembre

Procès Verbal - Conseil municipal du 28 novembre 2023

 

Liste des délibérations du conseil municipal de la séance du mardi 28 novembre 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 36-11-2023 Rapport 2022 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)

Approuvée
DEL 37-11-2023 Rapport 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)

Approuvée
DEL 38-11-2023 Motion en faveur de la Commune de Boinville-le-Gaillard contre la création d’une zone de remisage temporaire pour bus composée de 49 aires de stockage présentant un risque pour la sécurité des usagers.  Approuvée
DEL 39-11-2023 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du réservataire Commune d’Ablis sur le territoire de la Commune d’Ablis avec le bailleur SA HLM les Résidences Yvelines Essonne. Approuvée
DEL 40-11-2023 Avenant à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État (Changement d’opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par voie électronique) Approuvée
DEL 41-11-2023 Décision Modificative n°2 au Budget Primitif (BP) 2023 Approuvée
DEL 42-11-2023 Versement subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) exercice 2023 Approuvée
DEL 43-11-2023 Versement subvention à la Caisse des Ecoles (CDE) pour 2023 Approuvée
DEL 44-11-2023 Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements pour 2024 Approuvée
DEL 45-11-2023 Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M57 au 01/01/2024 Approuvée
 DEL 46-11-2023 Approbation du Règlement Budgétaire et financier (RBF) Approuvée
 DEL 47-11-2023 Institution d’une taxe annuelle majorée sur les friches commerciales (TFC) Approuvée
 DEL 48-11-2023 Admission en créances éteintes Approuvée 
 DEL 49-11-2023 Mise en place de tarifs pour l’Espace Jeunes Approuvée
 DEL 50-11-2023 Mise en place de tarifs pour les droits de place du marché hebdomadaire Approuvée 
 DEL 51-11-2023 Mise en place de tarifs pour les autres droits de place Approuvée 
 DEL 52-11-2023 Mise en place de tarifs pour les prestations diverses Approuvée 
 DEL 53-11-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTES PERMANENTS Approuvée
 DEL 54-11-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTE D’AGENTS RECENSEURS NON PERMANENT Approuvée
 DEL 55-11-2023 REGLEMENT INTERIEUR & CHARTE INFORMATIQUE Approuvée 
 DEL 56-11-2023 ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPES DE MOINS DE 20 ANS Approuvée 
 DEL 57-11-2023 MISE EN PLACE DU REGIME DES ASTREINTES Approuvée 

Septembre

Procès Verbal - Conseil municipal du 26 septembre 2023

 

Liste des délibérations du conseil municipal de la séance du mardi 26 septembre 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 26-09-2023 Synthèse d’activité SDIS 2022

Approuvée
DEL 27-09-2023 Compte-rendu annuel de concession gaz 2022

Approuvée
DEL 28-09-2023 Compte-rendu annuel de concession électricité 2022 Approuvée
DEL 29-09-2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022 Approuvée
DEL 30-09-2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022 Approuvée
DEL 31-09-2023 Compte-rendu d’activité au titre de la convention d’intervention foncière 2022 Approuvée
DEL 32-09-2023 Réintégration dans l’actif d’un véhicule mis à disposition du SEASY Approuvée
DEL 33-09-2023 Bourses d’études communales Approuvée
DEL 34-09-2023 Dénomination d’un nom de rue Approuvée
DEL 35-09-2023 Désaffectation d’un terrain en vue de la construction d’une maison médicale Approuvée

Juin

Procès verbal - Conseil municipal du 09 juin 2023

Procès verbal - Conseil municipal du 1er juin 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du jeudi 1er juin 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 16-06-2023 Adoption de la convention Petites Villes de Demain instaurant l’opération de revitalisation du territoire

Approuvée
DEL 17-06-2023 Adoption de la convention cadre aux Opérations de Revitalisation du Territoire (ORT) de Rambouillet Territoires

Approuvée
DEL 18-06-2023 Approbation du Compte de Gestion 2022 Approuvée
DEL 19-06-2023 Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
DEL 20-06-2023 Reprise définitive des résultats de 2022 sur le budget primitif 2023 Approuvée
DEL 21-06-2023 Décision modificative n°1 au Budget primitif 2023 Approuvée
DEL 22-06-2023 RH – Création de poste filière technique Approuvée
DEL 23-06-2023 RH – Avancement de grade filière administrative Approuvée
DEL 24-06-2023 RH – Changement de filière (vers filière sanitaire et sociale) Approuvée
DEL 25-06-2023 Elections des délégués et suppléants pour les sénatoriales Approuvée

Avril

Procès verbal - Conseil municipal du 04 avril 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 04 avril 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 04-04-2023 Reprise provisoire des résultats 2022 sur le budget primitif 2023

Approuvée
DEL 05-04-2023 Vote des taux d’imposition directe locale pour 2023

Approuvée
DEL 06-04-2023 Approbation du budget primitif 2023 de la Commune Approuvée
DEL 07-04-2023 Attribution des subventions pour 2023  Approuvée
DEL 08-04-2023 Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)  Approuvée
DEL 09-04-2023 Participation communale pour les transports scolaires a destination du collège de saint Arnoult et/ou pour les élèves âges de moins de 16 ans se rendant dans des établissements scolaires de Rambouillet, Dourdan et au-delà. Approuvée
DEL 10-04-2023 Admission en créances éteintes Approuvée
DEL 11-04-2023 Mise à disposition d’un local au CCAS en vue de l’hébergement d’urgence Approuvée
DEL 12-04-2023 Mise a disposition de personnel communal au CCAS Approuvée
DEL 13-04-2023 Avis sur la demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement à sonchamp Approuvée
DEL 14-04-2023 Motion n°1 en faveur d’un changement d’application de la loi SRU  Approuvée
DEL 15-04-2023 Motion n°2 en faveur d’un changement d’application de la loi SRU  Approuvée

Février

Procès Verbal - Conseil municipal du 07 février 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 07 février 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 01-02-2023 Avenant à la convention Petites Villes de Demain

Approuvée
DEL 02-02-2023 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Approuvée
DEL 03-02-2023 Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) Approuvée

2022

Décembre

Procès Verbal - Conseil municipal du 6 décembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 06 décembre 2022

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 044-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)

Approuvée
DEL 045-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM)

Approuvée
DEL 046-12-2022 Dénomination d’un nom de rue pour l’accès au nouveau cimetière Approuvée
DEL 047-12-2022 Modification du tableau des effectifs : transformation d’un poste d’adjoint technique à 30h/hebdomadaire Approuvée
DEL 048-12-2022 Modification des modalités de versement de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) Approuvée
DEL 049-12-2022 Adhésion au contrat d’assurance statutaire du personnel SOFAXIS proposé par le CIG Approuvée
DEL 050-12-2022 Fixation de la méthode et de la durée d’amortissement Approuvée
DEL 051-12-2022 Autorisation d’engager et de liquider à la hauteur d’1/4 les dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
DEL 052-12-2022 Fixation des tarifs des cimetières Approuvée
DEL 053-12-2022 Approbation règlement intérieur des cimetières Approuvée
DEL 054-12-2022 Admission en non valeurs Approuvée
DEL 055-12-2022 Fixation des tarifs espaces jeunes et adoption du règlement du service Approuvée
DEL 056-12-2022 Adhésion à la convention de valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) avec le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78) Approuvée
DEL 057-12-2022 Adhésion à la convention de groupement de commande relatif à la fourniture de repas et mise à disposition de matériel au restaurant scolaire Approuvée
DEL 058-12-2022 Ralliement à la procédure de négociation du CIG pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD) Approuvée

Octobre

Procès Verbal - Conseil municipal du 11 octobre 2022

Ordre du jour - Conseil municipal du 11 Octobre 2022

DEL 043-10-2022 : Décision modificative n°1 au budget communal

DEL 042-10-2022 : Acquisition d’une parcelle en vue de l’élargissement P641 sise 6 rue de la Libération

DEL 041-10-2022 : Rapport 2021 du SEASY sur l’assainissement

DEL 040-10-2022 : Désignation du correspondant incendie et secours

DEL 039-10-2022 : Désignation des membres des commissions municipales suite à une démission

DEL 038-10-2022 : Choix du mode de vote pour la désignation d’un membre des commissions municipales suite à une démission

Juin

Conseil municipal du 28 Juin 2022

Avril

Conseil municipal du 5 Avril 2022

Février

Conseil municipal du 17 Février 2022

2021

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