Conseils Municipaux

Le procès verbal retrace le déroulement du Conseil ainsi que les réponses aux questions posées. Vous pouvez consulter les comptes-rendus des conseils municipaux sur cette page.

2024

Janvier

Ordre du jour - Conseil municipal du 30 janvier 2024

 

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 30 janvier 2024

Numéro d’ordre

Objet

Décision

DEL 01-01-2024 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

Approuvée

DEL 02-01-2024 Instauration du permis de diviser

Approuvée

DEL 03-01-2024 Approbation du projet de Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques Approuvée
DEL 04-01-2024 Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables Approuvée 
DEL 05-01-2024 Retrait de la délibération n°026-06-2021 et création d’une servitude de passage et d’une servitude de canalisation d’eaux pluviales au profit des sociétés GENEFIM et NATIOCREDIBAIL.  Approuvée 
DEL 06-01-2024 Motion en faveur du Département des Yvelines Approuvée 

2023

Novembre

Ordre du jour - Conseil municipal du 28 novembre 2023

 

Liste des délibérations du conseil municipal de la séance du mardi 28 novembre 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision

DEL 36-11-2023 Rapport 2022 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)

Approuvée

DEL 37-11-2023 Rapport 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)

Approuvée

DEL 38-11-2023 Motion en faveur de la Commune de Boinville-le-Gaillard contre la création d’une zone de remisage temporaire pour bus composée de 49 aires de stockage présentant un risque pour la sécurité des usagers.  Approuvée
DEL 39-11-2023 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du réservataire Commune d’Ablis sur le territoire de la Commune d’Ablis avec le bailleur SA HLM les Résidences Yvelines Essonne. Approuvée
DEL 40-11-2023 Avenant à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État (Changement d’opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par voie électronique) Approuvée
DEL 41-11-2023 Décision Modificative n°2 au Budget Primitif (BP) 2023 Approuvée
DEL 42-11-2023 Versement subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) exercice 2023 Approuvée
DEL 43-11-2023 Versement subvention à la Caisse des Ecoles (CDE) pour 2023 Approuvée
DEL 44-11-2023 Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements pour 2024 Approuvée
DEL 45-11-2023 Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M57 au 01/01/2024 Approuvée
 DEL 46-11-2023 Approbation du Règlement Budgétaire et financier (RBF) Approuvée
 DEL 47-11-2023 Institution d’une taxe annuelle majorée sur les friches commerciales (TFC) Approuvée
 DEL 48-11-2023 Admission en créances éteintes Approuvée 
 DEL 49-11-2023 Mise en place de tarifs pour l’Espace Jeunes Approuvée
 DEL 50-11-2023 Mise en place de tarifs pour les droits de place du marché hebdomadaire Approuvée 
 DEL 51-11-2023 Mise en place de tarifs pour les autres droits de place Approuvée 
 DEL 52-11-2023 Mise en place de tarifs pour les prestations diverses Approuvée 
 DEL 53-11-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTES PERMANENTS Approuvée
 DEL 54-11-2023 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTE D’AGENTS RECENSEURS NON PERMANENT Approuvée
 DEL 55-11-2023 REGLEMENT INTERIEUR & CHARTE INFORMATIQUE Approuvée 
 DEL 56-11-2023 ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPES DE MOINS DE 20 ANS Approuvée 
 DEL 57-11-2023 MISE EN PLACE DU REGIME DES ASTREINTES Approuvée 

Septembre

Procès Verbal - Conseil municipal du 26 septembre 2023

Juin

Procès verbal - Conseil municipal du 09 juin 2023

Procès verbal - Conseil municipal du 1er juin 2023

Avril

Procès verbal - Conseil municipal du 04 avril 2023

Février

Procès Verbal - Conseil municipal du 07 février 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 07 février 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision

DEL 01-02-2023 Avenant à la convention Petites Villes de Demain

Approuvée

DEL 02-02-2023 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Approuvée

DEL 03-02-2023 Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) Approuvée

2022

Décembre

Procès Verbal - Conseil municipal du 6 décembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 06 décembre 2022

Numéro d’ordre

Objet

Décision

DEL 044-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)

Approuvée

DEL 045-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM)

Approuvée

DEL 046-12-2022 Dénomination d’un nom de rue pour l’accès au nouveau cimetière Approuvée
DEL 047-12-2022 Modification du tableau des effectifs : transformation d’un poste d’adjoint technique à 30h/hebdomadaire Approuvée
DEL 048-12-2022 Modification des modalités de versement de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) Approuvée
DEL 049-12-2022 Adhésion au contrat d’assurance statutaire du personnel SOFAXIS proposé par le CIG Approuvée
DEL 050-12-2022 Fixation de la méthode et de la durée d’amortissement Approuvée
DEL 051-12-2022 Autorisation d’engager et de liquider à la hauteur d’1/4 les dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
DEL 052-12-2022 Fixation des tarifs des cimetières Approuvée
DEL 053-12-2022 Approbation règlement intérieur des cimetières Approuvée
DEL 054-12-2022 Admission en non valeurs Approuvée
DEL 055-12-2022 Fixation des tarifs espaces jeunes et adoption du règlement du service Approuvée
DEL 056-12-2022 Adhésion à la convention de valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) avec le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78) Approuvée
DEL 057-12-2022 Adhésion à la convention de groupement de commande relatif à la fourniture de repas et mise à disposition de matériel au restaurant scolaire Approuvée
DEL 058-12-2022 Ralliement à la procédure de négociation du CIG pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD) Approuvée

Octobre

Procès Verbal - Conseil municipal du 11 octobre 2022

Ordre du jour - Conseil municipal du 11 Octobre 2022

DEL 043-10-2022 : Décision modificative n°1 au budget communal

DEL 042-10-2022 : Acquisition d’une parcelle en vue de l’élargissement P641 sise 6 rue de la Libération

DEL 041-10-2022 : Rapport 2021 du SEASY sur l’assainissement

DEL 040-10-2022 : Désignation du correspondant incendie et secours

DEL 039-10-2022 : Désignation des membres des commissions municipales suite à une démission

DEL 038-10-2022 : Choix du mode de vote pour la désignation d’un membre des commissions municipales suite à une démission

Juin

Conseil municipal du 28 Juin 2022

Avril

Février

2021

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