Compte rendu conseil municipal

Le procès verbal retrace le déroulement du Conseil ainsi que les réponses aux questions posées. Vous pouvez consulter les comptes-rendus des conseils municipaux sur cette page.

2023

Février

Procès Verbal - Conseil municipal du 07 février 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 07 février 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 01-02-2023 Avenant à la convention Petites Villes de Demain

Approuvée
DEL 02-02-2023 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Approuvée
DEL 03-02-2023 Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) Approuvée

2022

Décembre

Procès Verbal - Conseil municipal du 6 décembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 06 décembre 2022

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 044-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)

Approuvée
DEL 045-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM)

Approuvée
DEL 046-12-2022 Dénomination d’un nom de rue pour l’accès au nouveau cimetière Approuvée
DEL 047-12-2022 Modification du tableau des effectifs : transformation d’un poste d’adjoint technique à 30h/hebdomadaire Approuvée
DEL 048-12-2022 Modification des modalités de versement de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) Approuvée
DEL 049-12-2022 Adhésion au contrat d’assurance statutaire du personnel SOFAXIS proposé par le CIG Approuvée
DEL 050-12-2022 Fixation de la méthode et de la durée d’amortissement Approuvée
DEL 051-12-2022 Autorisation d’engager et de liquider à la hauteur d’1/4 les dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
DEL 052-12-2022 Fixation des tarifs des cimetières Approuvée
DEL 053-12-2022 Approbation règlement intérieur des cimetières Approuvée
DEL 054-12-2022 Admission en non valeurs Approuvée
DEL 055-12-2022 Fixation des tarifs espaces jeunes et adoption du règlement du service Approuvée
DEL 056-12-2022 Adhésion à la convention de valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) avec le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78) Approuvée
DEL 057-12-2022 Adhésion à la convention de groupement de commande relatif à la fourniture de repas et mise à disposition de matériel au restaurant scolaire Approuvée
DEL 058-12-2022 Ralliement à la procédure de négociation du CIG pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD) Approuvée

Octobre

Ordre du jour - Conseil municipal du 11 Octobre 2022

DEL 043-10-2022 : Décision modificative n°1 au budget communal

DEL 042-10-2022 : Acquisition d’une parcelle en vue de l’élargissement P641 sise 6 rue de la Libération

DEL 041-10-2022 : Rapport 2021 du SEASY sur l’assainissement

DEL 040-10-2022 : Désignation du correspondant incendie et secours

DEL 039-10-2022 : Désignation des membres des commissions municipales suite à une démission

DEL 038-10-2022 : Choix du mode de vote pour la désignation d’un membre des commissions municipales suite à une démission

Juin

Conseil municipal du 28 Juin 2022

Avril

Conseil municipal du 5 Avril 2022

Février

Conseil municipal du 17 Février 2022

2021

Conseils municipaux

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