Compte rendu conseil municipal
Le procès verbal retrace le déroulement du Conseil ainsi que les réponses aux questions posées. Vous pouvez consulter les comptes-rendus des conseils municipaux sur cette page.
2023
Février
Procès Verbal - Conseil municipal du 07 février 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 07 février 2023 | ||
Numéro d’ordre |
Objet |
Décision |
DEL 01-02-2023 | Avenant à la convention Petites Villes de Demain |
Approuvée |
DEL 02-02-2023 | Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) |
Approuvée |
DEL 03-02-2023 | Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) | Approuvée |
2022
Décembre
Procès Verbal - Conseil municipal du 6 décembre 2022
Octobre
Ordre du jour - Conseil municipal du 11 Octobre 2022
DEL 043-10-2022 : Décision modificative n°1 au budget communal
DEL 042-10-2022 : Acquisition d’une parcelle en vue de l’élargissement P641 sise 6 rue de la Libération
DEL 041-10-2022 : Rapport 2021 du SEASY sur l’assainissement
DEL 040-10-2022 : Désignation du correspondant incendie et secours
DEL 039-10-2022 : Désignation des membres des commissions municipales suite à une démission
DEL 038-10-2022 : Choix du mode de vote pour la désignation d’un membre des commissions municipales suite à une démission
Juin
Conseil municipal du 28 Juin 2022
Avril
Février
2021
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