Compte rendu conseil municipal

Le procès verbal retrace le déroulement du Conseil ainsi que les réponses aux questions posées. Vous pouvez consulter les comptes-rendus des conseils municipaux sur cette page.

2023

Septembre

Ordre du jour - Conseil municipal du 26 septembre 2023

Juin

Ordre du jour - Conseil municipal du 1er juin 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du jeudi 1er juin 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 16-06-2023 Adoption de la convention Petites Villes de Demain instaurant l’opération de revitalisation du territoire

Approuvée
DEL 17-06-2023 Adoption de la convention cadre aux Opérations de Revitalisation du Territoire (ORT) de Rambouillet Territoires

Approuvée
DEL 18-06-2023 Approbation du Compte de Gestion 2022 Approuvée
DEL 19-06-2023 Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
DEL 20-06-2023 Reprise définitive des résultats de 2022 sur le budget primitif 2023 Approuvée
DEL 21-06-2023 Décision modificative n°1 au Budget primitif 2023 Approuvée
DEL 22-06-2023 RH – Création de poste filière technique Approuvée
DEL 23-06-2023 RH – Avancement de grade filière administrative Approuvée
DEL 24-06-2023 RH – Changement de filière (vers filière sanitaire et sociale) Approuvée
DEL 25-06-2023 Elections des délégués et suppléants pour les sénatoriales Approuvée
Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du jeudi 1er juin 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 16-06-2023 Adoption de la convention Petites Villes de Demain instaurant l’opération de revitalisation du territoire

Approuvée
DEL 17-06-2023 Adoption de la convention cadre aux Opérations de Revitalisation du Territoire (ORT) de Rambouillet Territoires

Approuvée
DEL 18-06-2023 Approbation du Compte de Gestion 2022 Approuvée
DEL 19-06-2023 Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
DEL 20-06-2023 Reprise définitive des résultats de 2022 sur le budget primitif 2023 Approuvée
DEL 21-06-2023 Décision modificative n°1 au Budget primitif 2023 Approuvée
DEL 22-06-2023 RH – Création de poste filière technique Approuvée
DEL 23-06-2023 RH – Avancement de grade filière administrative Approuvée
DEL 24-06-2023 RH – Changement de filière (vers filière sanitaire et sociale) Approuvée
DEL 25-06-2023 Elections des délégués et suppléants pour les sénatoriales Approuvée

Avril

Procès verbal - Conseil municipal du 04 avril 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 04 avril 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 04-04-2023 Reprise provisoire des résultats 2022 sur le budget primitif 2023

Approuvée
DEL 05-04-2023 Vote des taux d’imposition directe locale pour 2023

Approuvée
DEL 06-04-2023 Approbation du budget primitif 2023 de la Commune Approuvée
DEL 07-04-2023 Attribution des subventions pour 2023  Approuvée
DEL 08-04-2023 Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)  Approuvée
DEL 09-04-2023 Participation communale pour les transports scolaires a destination du collège de saint Arnoult et/ou pour les élèves âges de moins de 16 ans se rendant dans des établissements scolaires de Rambouillet, Dourdan et au-delà. Approuvée
DEL 10-04-2023 Admission en créances éteintes Approuvée
DEL 11-04-2023 Mise à disposition d’un local au CCAS en vue de l’hébergement d’urgence Approuvée
DEL 12-04-2023 Mise a disposition de personnel communal au CCAS Approuvée
DEL 13-04-2023 Avis sur la demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement à sonchamp Approuvée
DEL 14-04-2023 Motion n°1 en faveur d’un changement d’application de la loi SRU  Approuvée
DEL 15-04-2023 Motion n°2 en faveur d’un changement d’application de la loi SRU  Approuvée

Février

Procès Verbal - Conseil municipal du 07 février 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 07 février 2023

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 01-02-2023 Avenant à la convention Petites Villes de Demain

Approuvée
DEL 02-02-2023 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Approuvée
DEL 03-02-2023 Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) Approuvée

2022

Décembre

Procès Verbal - Conseil municipal du 6 décembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la séance du mardi 06 décembre 2022

Numéro d’ordre

Objet

Décision
DEL 044-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)

Approuvée
DEL 045-12-2022 Rapport 2021 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM)

Approuvée
DEL 046-12-2022 Dénomination d’un nom de rue pour l’accès au nouveau cimetière Approuvée
DEL 047-12-2022 Modification du tableau des effectifs : transformation d’un poste d’adjoint technique à 30h/hebdomadaire Approuvée
DEL 048-12-2022 Modification des modalités de versement de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) Approuvée
DEL 049-12-2022 Adhésion au contrat d’assurance statutaire du personnel SOFAXIS proposé par le CIG Approuvée
DEL 050-12-2022 Fixation de la méthode et de la durée d’amortissement Approuvée
DEL 051-12-2022 Autorisation d’engager et de liquider à la hauteur d’1/4 les dépenses d’investissement avant le vote du budget Approuvée
DEL 052-12-2022 Fixation des tarifs des cimetières Approuvée
DEL 053-12-2022 Approbation règlement intérieur des cimetières Approuvée
DEL 054-12-2022 Admission en non valeurs Approuvée
DEL 055-12-2022 Fixation des tarifs espaces jeunes et adoption du règlement du service Approuvée
DEL 056-12-2022 Adhésion à la convention de valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) avec le Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY 78) Approuvée
DEL 057-12-2022 Adhésion à la convention de groupement de commande relatif à la fourniture de repas et mise à disposition de matériel au restaurant scolaire Approuvée
DEL 058-12-2022 Ralliement à la procédure de négociation du CIG pour les assurances Incendie, Accidents et Risques Divers (IARD) Approuvée

Octobre

Procès Verbal - Conseil municipal du 11 octobre 2022

Ordre du jour - Conseil municipal du 11 Octobre 2022

DEL 043-10-2022 : Décision modificative n°1 au budget communal

DEL 042-10-2022 : Acquisition d’une parcelle en vue de l’élargissement P641 sise 6 rue de la Libération

DEL 041-10-2022 : Rapport 2021 du SEASY sur l’assainissement

DEL 040-10-2022 : Désignation du correspondant incendie et secours

DEL 039-10-2022 : Désignation des membres des commissions municipales suite à une démission

DEL 038-10-2022 : Choix du mode de vote pour la désignation d’un membre des commissions municipales suite à une démission

Juin

Conseil municipal du 28 Juin 2022

Avril

Conseil municipal du 5 Avril 2022

Février

Conseil municipal du 17 Février 2022

2021

Conseils municipaux

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