Modification n°2 du PLU Rapport, conclusion et avis motivé relatifs à l'enquête publique, de Monsieur Michel GENESCO, commissaire enquêteur. Cliquez ici
Plan Local d'Urbanisme
1-Rapport de Présentation Rapport de Présentation modification 2015 Diagnostic et état initial de l'environnement Justifications et impacts sur l'environnement Rapport de Présentation-Modification 2017 2-PADD 3-Orientation d'Aménagement et de Programmation Modification 2015 OAP 16 Octobre 2014 OAP-Modification 2017 4-Règlement 5-Plans de Zonage - Partie Nord - Partie Sud - Zoom Bourg Extrait de Plan Modifié 2017 6-Annexes a/Annexes servitudes et informations utiles Plan des Servitudes Délibération droit de préemption urbain Notices servitudes Plan DPU Tableau des servitudes b/Annexes sanitaires Assainissement 1 Assainissement 2 Assainissement 3 Assainissement 4 Notice eau et déchets Plan du réseau d'eau potable Plan de zonage assainissement 1 Plan de zonage assainissement 2 Plan de zonage assainissement 3 Plan réseau Eau Potable 2017 c/Annexes informatives Etude de sol modification 2015 Arrêté classement acoustique des infrastructures Carte Argiles CREP Rapport géologique du sol modification 2015 Plan du bruit Plaquette construction sur terrains argileux Préemption ENS 1 Préemption ENS 2 Schéma Départemental des espaces naturels Arrêté Préfectoral Transport Gaz Courrier Préfectoral Maîtrise des Risques autour des canalisations de Transport de Gaz Fascicule Maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de Transport de Gaz Archéologie : Lettre de la DRAC d'Ile de France Cartes archéologiques 7- Etude L111-1-4
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